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Kôdesha

Mentions Légales KODESHA

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://kodesha.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site et créateur : Corinne MELIA – Contact : kodesha.bio[at]gmail.com.  Remplacer [at] par @

Identification de l’entreprise : Corinne MELIA enregistrée sous le numéro de  SIREN : 82879941100024

Adresse postale : 7 rue Marathon 30650 ROCHEFORT DU GARD – https://kodesha.fr/conditions-generales-de-vente/

Responsable publication : Corinne Mélia – KôDESHA – kodesha.bio[at]gmail.com.  Remplacer [at] par @

Hébergeur : Gandi – 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris – Téléphone : 01.70.37.76.61

Webmaster : KODESHA – kodesha.bio[at]gmail.com.  Remplacer [at] par @


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Corinne MELIA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Les données, images, photographies, graphismes, vidéos et autres informations présents sur le Site sont soit la propriété de l’auteur, soit issues de banques d’images libres de droits. 

Toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l’accord préalable de son propriétaire. 

Dans le cas où une image du Site contreviendrait malencontreusement aux droits d’auteurs, merci de bien vouloir m’en informer afin que je corrige immédiatement cette erreur avec toutes mes excuses.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Corinne Mélia.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

Corinne MELIA ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://kodesha.fr/.

Corinne MELIA décline toute responsabilité quant à l’utilisation ou l’interprétation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://kodesha.fr/.

Corinne MELIA s’engage à sécuriser au mieux le site https://kodesha.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu, de manière frauduleuse.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. 

Corinne MELIA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Corinne MELIA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://kodesha.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : – .

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://kodesha.fr/politique-de-confidentialite. 


5 – Liens hypertextes et cookies

Le site https://kodesha.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://kodesha.fr/.

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Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

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6 Echanges de Liens

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7 Confidentialité des données 

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8 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://kodesha.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

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